Cette nouvelle technologie se définit assez simplement comme une base de données distribuées. Elle fonctionne comme espace de stockage partagé, optimisant l’échange entre les utilisateurs et l’analyse de l’information. La blockchain constitue également la première vague Fintech à apporter le paiement instantané.
De la même manière qu’on utilise des hébergeurs comme Amazon Web Services ou Google Cloud, notre partenaire a développé un SaaS pour permettre la digitalisation des registres de mouvements de titres des sociétés non cotées et peut également héberger, par le biais de la blockchain, un système global de comptabilité des transactions, de façon plus sécurisée. La transaction est effective uniquement lors de la mise à jour du registre de mouvement de titres d’une société.
Notre prestataire, en tant qu’Agent prestataire de service de paiement (après obtention de l’agrément auprès de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), gère ainsi les flux financiers et la tenue du registre de mouvements de titres, de façon séquentielle et de manière plus efficace.
La digitalisation des titres financiers permet une meilleure gestion du capital et ce, notamment à travers une digitalisation des registres de mouvement de titres grâce à la blockchain.
La tenue digitale des registres de mouvement de titres d’une société est reconnue légalement comme ayant la même valeur probatoire que les registres de mouvements de titres papiers. Cette infrastructure novatrice gagne en sécurité et transparence par le biais de la blockchain au regard de la difficulté accrue de la modification des informations qui y sont enregistrées.
Ainsi, depuis l’ordonnance DEEP (“dispositif électronique d’enregistrement partagé”), publiée au Journal Officiel le 9 décembre 2017, ainsi que le décret d’application du 24 décembre 2018 sur la blockchain, la digitalisation des registres de mouvement de titres, telle que pratiquée sur la plateforme, a permis la facilitation du traitement de l’information et une centralisation du suivi des transferts de propriété des titres lors de leur inscription au bénéfice de l’acquéreur dans le DEEP. Le procédé de tenue de registre en DEEP offre également une présomption légale de propriété du porteur des titres.
Notre partenaire intervient au nom et pour le compte de sociétés émettrices d’Actifs entrant, non cotées, notamment, mais non exclusivement, dans la qualification de parts sociales de sociétés civiles ou dans la qualification de titres financiers visés à l’article L. 211-1, II du CMF et inscrits dans un DEEP dans les conditions prévues à l’article L. 211-3 et suivants du CMF (les « Security Tokens »).
Notre partenaire s’est muni d’un agrément d’Agent Prestataire de Service de paiement auprès de l’ACPR, afin de gérer les flux financiers sur la plateforme. Si habituellement, une transaction privée met au minimum 5 jours pour s’effectuer, grâce à la blockchain sur la plateforme, les transactions sont instantanées et doublement sécurisées.
La conformité aux réglementations est une priorité. C’est en ce sens que la plateforme offre une double sécurité en réalisant à la création de compte, un processus de vérification rapide de l’identité numérique des investisseurs (KYC) et des entreprises (KYB). La vérification de l’identité de l’investisseur consiste en le téléchargement de deux pièces prouvant son identité et l’envoi de quelques informations supplémentaires. Pour les personnes morales, l’identité des signataires légaux ainsi que des informations basiques sur la constitution de cette dernière seront demandés.
La gestion de l’identité des utilisateurs de la plateforme est nécessaire pour une meilleure sécurité de ses clients, que ce soit par la vérification de l’éligibilité des investisseurs dans l’établissement de transactions, ou pour la certification des signatures de contrats financiers.
Notre partenaire donne accès à un marché privé facilitant la mise en relation d’investisseurs entre eux dans le cadre d’une cession et d’une acquisition de titres financiers. Un investisseur peut y proposer à la vente des titres qu’il détient sur une société hébergée sur la plateforme financière.
